Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACACIA
ACACIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99819498
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque ACACIA

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ACACIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACACIA domicilié(e) Immeuble Pluton, 1 Rue Paul Langevin, 07130 SAINT PERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 513 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque ACACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACIA est expirée depuis le 25 octobre 2009.

ACACIA a également déposé les autres marques suivantes : NOVA FAIR LE MULTIMEDIA DANS VOTRE PORTEFEUILLE , ABACAP ORIENTATION , abaka , BLUE ACACIA , BLUE ACACIA , ACACIA ONLINE , CLARINET , CLARINET


ACACIA Société Anonyme - Immeuble Pluton, 1 Rue Paul Langevin, 07130 SAINT PERAY - France - SIREN 349513614


CABINET VITTOZ - France


Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375801 - Publication au BOPI 2003-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Outils de tests de télécommunication ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels dans le domaine des télécommunications. Télécommunications, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications, exploitation de réseaux de communications. Programmation pour ordinateurs, élaboration (conception de logiciels).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.